CONSEILS MUNICIPAUX

Procès-verbaux

Procès-verbal du 16 Décembre 2024

Ordre du Jour

ODJ CM du 17 Mars 2025

Délibérations

Délibération N°03/02/2025-06 Renouvellement d’une ligne de trésorerie – Budget Commune

Délibération N°16-12-2024-238 Tarifs 2025 sce eau & asst - société aspi centre

Délibération N°16-12-2024-251 Convention de portage foncier par l'epf

Délibération N°16-12-2024-256 Construction crèche - lot N°3 gros oeuvre/démolition : avenant N°3

Délibération N°16-12-2024-258 Construction crèche - lot N°10 menuiserie intérieure bois : avenant N°1

Délibération N°16-12-2024-259 Construction crèche - lot N° 11 platrerie peinture plafond - carrelage faience : avenant N°2

Délibération N°18-11-2024-216 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°5 couverture / zinguerie / vêture : avenant N°2

Délibération N°15-07-2024-151 Etude et travaux de requalification d’une partie du site du Collège de La Vigière pour la création d’un centre de formation CAMPUS de Saint-Flour – Approbation de l’Avenant N°1 du Contrat Fonds Cantal Villes 2022-2027

Délibération N°18-07-2022-141 Raccordement du collectif LIROT Rue du Château d'Alleuze : convention de servitude entre la Ville de Saint-Flour et ENEDIS pour le passage d'un câble en souterrain

Délibération N°03-02-2025-12 Conclusion d’une convention de refacturation pour la souscription d’un contrat d’assurance dommages aux biens concernant le Musée Alfred Douët entre la Commune de Saint-Flour et la Fondation d’Entreprise Caisse d’Epargne d'Auvergne et du Limousin pour l’Art, la Culture et l’Histoire

Délibération N°23-09-2024-189 Convention de gestion et de mise à disposition des vestiaires et du terrain de Foot de l’EPLEFPA des Hautes-Terres

Délibération N°16-12-2024-257 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°9 : Serrurerie acier : Avenant N°1

Délibération N°17-03-2025-21 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 Février 2025

Délibération N°17-03-2025-24 "Affectation des Résultats de l’exercice 2024 A) Budget Principal B) Budget Bus Urbain C) Budget Campings D) Budget Eau E) Budget Assainissement F) Budget Lotissement du Bel Air Bas G) Budget Lotissement de la Croix de Montplain / Pré Charreire H) Budget Cinéma Le Delta I) Budget Centre de Formation - La Vigière J) Budget Transition Ecologique et Economies d’Energie"

Délibération N°17-03-2025-25 Bilan des acquisitions et cessions d’immeubles réalisées au cours de l’exercice 2024

Délibération N°17-03-2025-26 Rapport d’orientations budgétaires pour l’exercice 2025 – Budget Général

Délibération N°17-03-2025-27 Rapport d’orientations budgétaires pour l’exercice 2025 – Budgets Annexes

Délibération N°17-03-2025-28 Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 de la Commune (dans la limite de 25% des crédits d’investissement ouverts au budget primitif 2024)

Délibération N°17-03-2025-29 Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 service Cinéma (dans la limite de 25% des crédits d’investissement ouverts au budget primitif 2024)

Délibération N°17-03-2025-30 Renouvellement d’une ligne de trésorerie – Budget Commune

Délibération N°17-03-2025-31 Attribution de subvention exceptionnelle : O.M.J.S.

Délibération N°17-03-2025-35 Tarifs 2025 – Service Campings – Aire d’accueil de Camping-Cars de Roche Murat

Délibération N°17-03-2025-36 Règlement intérieur de l’aire d’accueil de Camping-Cars de Roche Murat : approbation du Conseil Municipal

Délibération N°17-03-2025-40 Acquisition de la parcelle cadastrée section ZL N°47 appartenant à la Commune de Tanavelle dans le cadre des travaux et de l’exploitation de la conduite A.E.P de renforcement Ø 300MM entre Paulhac et Fraissinet – Modification

Délibération N°17-03-2025-41 Cession de la parcelle cadastrée section AR N°57 située 16 Place d’Armes (Ancien Trésor Public) à la SAS LA PIERRE DES 3 COMMUNES

Délibération N°17-03-2025-42 Attribution des biens de section du Fayet

Délibération N°17-03-2025-43 Concession de distribution de gaz propane par Primagaz : rapport du délégataire de service public – Année 2023

Délibération N°17-03-2025-59 Nettoyage et contrôle visuel des établissements sportifs : attribution du marché

Délibération N°17-03-2025-45 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°3 : Gros-œuvre / démolition : Avenant N°4

Délibération N°17-03-2025-46 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°4 : Ossature / charpente bois : Avenant N°2

Délibération N°17-03-2025-47 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°5 : Couverture / Zinguerie / Vêture : Avenant N°3

Délibération N°17-03-2025-48 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°6 : Etanchéité / isolation : Avenant N°2

Délibération N°17-03-2025-51 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°9 : Serrurerie acier : Avenant N°2

Délibération N°17-03-2025-52Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°10 : Menuiseries intérieures bois : Avenant N°2

Délibération N°17-03-2025-53 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°11 : Plâtrerie – Peinture – Plafond – Carrelage faïence : Avenant N°3

Délibération N°17-03-2025-37 Travaux d’éclairage public – Remplacement d’un candélabre endommagé Rue Blaise Pascal, à l’entrée du lotissement Les Cèdres Bleus (AP 108) : participation financière de la Ville auprès du Syndicat Départemental d’Energies du Cantal

Délibération N°17-03-2025-38 Travaux d’éclairage public – Remplacement d’un éclairage Impasse Rue Marchande : participation financière de la Ville auprès du Syndicat Départemental d’Energies du Cantal

Délibération N°17-03-2025-39 Travaux d’éclairage public – Remplacement d’un candélabre endommagé Avenue Léon Bélard (BF 119) : participation financière de la Ville auprès du Syndicat Départemental d’Energies du Cantal

Délibération N°17-03-2025-54 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°12 : Sols collés : Avenant N°2

Délibération N°17-03-2025-55 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°13 : Electricité courants forts / courants faibles : Avenant N°2

Délibération N°17-03-2025-57 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°16 : Equipements de cuisine : Avenant N°1

Délibération N°17-03-2025-58 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°17 / Etanchéité / Isolation sur bâtiment existant : Avenant N°1

Délibération N°17-03-2025-60 Conclusion d’une convention constitutive de groupement de commandes pour la passation d’un accord cadre à bons de commande relatif à l’achat de fournitures de produits d’entretien, d’hygiène, petits matériels de nettoyage et produits pour la restauration collective avec le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Flour

Délibération N°17-03-2025-49 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°7 : Enduit et traitement de façade : Avenant N°1

Délibération N°17-03-2025-50 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°8 : Menuiseries extérieures aluminium / occultations : Avenant N° 2

Délibération N°17-03-2025-44 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°2 : Terrassement / VRD : Avenant N°2

Délibération N°17-03-2025-56 Construction d’une crèche collective de 48 places – Lot N°14 : Sanitaire / Chauffage / Ventilation : Avenant N°2